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mars 2022
Manuel des Procédures Administratives et Financières et Comptable
MANUEL ITIE TCHAD_VF
Politiques des Données Ouvertes
Politique des donnees ouvertes
Arrêté N°003/PMCT/MPE/HCN/CSTP/2022 Portant Création d’un Comité de Suivi des Mesures Correctives Issues de la Validation 2018 et Relecture des Recommandations des Rapports 2018-2019
Arrete N°003 du 16 mars 22 Création Comite charge de
Ordonnance N°02 Portant création de la SONAMIC
Ordonnance 002 PR 2018 du 09 02 2018 portant Création
Lettre N°268 Réponse du Ministre de L’Administration du Territoire relative à l’Ordonnance 023
Lettre de reponse 268 PR MATCA DGM DAPECSAC2020 du 22
Lettre N° 0856 du Ministre du Pétrole Relative à la loi 023
Lettre 0856 PR MPM HCN CSTP2020 du 11 09 2020
Décret N° 0765 Portant Création du Comptoir National de l’Or et Métaux Précieux
Decret 0765 PR MMDICPSP portant creation dun CNOMP
Invitations aux Sessions du HCN
EXEMPLES INVITATIONS DES SESSIONS
Décret N° 1838 Portant Politique de Publication des Informations dans le Secteur Extractif
Decret-1838-Politique-de-Publication-des-Informations-dans-les-
Arrêté N°044/PR/MPME/HCN/CSTP/2020 Portant Création du Comité de suivi des Mésures Correctives
ARRETE 044 PR MPME HCN 2020
Arrêté N°045/PR/MPME/HCN/STP Fixant les Frais de Session au Membres du HCN
ARRETE 045 PR MPME HCN CSTP 2020 FRAIS DES SESSION
Ordonnance N°023/PR/2018 Portant Régime des Associations
Ordonnance 23 portant regime des associations